Vous êtes actuellement connecté au site www.remi-bellegarde.fr. L'utilisateur, en ayant accès à ce site, s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

Information éditeur :

La responsabilité de l'édition de ce site sera portée par Rémi Bellegarde.

Informatique et Libertés :

Ce site est conforme à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite "Informatique et Libertés"). Le délégué à la protection des données a pour mission de veiller au respect de la réglementation et des règles décrites dans le présent document.

Exercice du droit d'accès :

Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, veuillez en faire la demande ici. Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

Droits d'auteur / Copyright :

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
• n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
• ne pas modifier de telles informations ;
• reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") Rémi Bellegarde.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Rémi Bellegarde.

Responsabilité :

L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état. Rémi Bellegarde ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. Rémi Bellegarde se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
Rémi Bellegarde ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Rémi Bellegarde qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Messagerie :

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, contactez-moi par mail à l'adresse remi.bellegarde@safti.fr.
Important : Les messages que vous me ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils me parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

EI Rémi Bellegarde - Conseiller indépendant en immobilier SAFTI immatriculé au RSAC de Bayonne sous le n° 978 880 763 agissant pour le compte de l’agence immobilière SAFTI (523 964 328 RCS Toulouse), sous la carte professionnelle n° CPI 3101 2018 000 025 936 délivrée par la CCI de Toulouse.

SAFTI
Carte T : 3101 2018 000 025 936.

Date de délivrance : 01/03/2021.

Lieu de délivrance : Toulouse.

Caisse de garantie financière : NC.

N° de caisse de garantie : NC.

Adresse de la caisse de garantie : NC.

Montant de la garantie financière : NC.

Conformément aux articles L611-1 et suivants et R612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de saisir un ou notre médiateur de la consommation, à savoir le centre de médiation CNPM MEDIATION CONSOMMATION SA sis 27, Avenue de la Libération à SAINT-CHAMOND (42400), site : www.cnpm-mediation-consommation.eu.